Subsidiarité - Broché
par Andreas Follesdal (Auteur)
La « subsidiarité » est un concept vague et contesté, mais populaire dans la doctrine du droit international en raison de son rôle au sein de l'Union européenne (UE). Quelles conceptions de la subsidiarité sont les plus justifiables, et comment pourraient-elles contribuer au droit international ? Un principe de subsidiarité concerne la manière d'établir, d'allouer ou d'utiliser l'autorité au sein d'un ordre social ou juridique, énonçant une présomption réfragable en faveur du niveau local. Divers modèles historiques, pratiques, principes et justifications proposent des recommandations différentes. Sept théories normatives varient quant à leur degré de protection de l'immunité ou de promotion de la personne. Ces dernières semblent plus justifiables et résistent mieux aux critiques souvent formulées à l'encontre de la subsidiarité. Certaines conceptions de la subsidiarité promouvant la personne servent de principe structurant pour le droit international et remplissent plusieurs critères d'un principe général de droit. Elles peuvent harmoniser le droit interne et le droit international, mais ne suffisent pas à réduire la fragmentation entre les secteurs ayant des objectifs différents.
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